Chapitres
Intro Page titre et table des matières
Chaptire 1-0.00 Définitions
Chapitre 2-0.00 Champ d'application et reconnaissance
Chapitre 3-0.00 Prérogatives syndicales
Chapitre 4-0.00 Modes, objets et mécanismes de participation des enseignantes et enseignants autres que les objets (et leur mode) négociés et agréés à échelle nationale
Chapitre 5-0.00 Conditions d'emploi et avantages sociaux
Chapitre 6-0.00 Rémunération des enseignantes et enseignants
Chapitre 7-0.00 Perfectionnement
Chapitre 8-0.00 Tâche de l'enseignante ou l'enseignant et son aménagement
Chapitre 9-0.00 Règlement des griefs et modalités d'amendement à l'entente
Chapitre 10-0.00 Dispositions particulières pour la C.S. du littoral
Chapitre 11-0.00 Éducation des adultes
Chapitre 12-0.00 Primes pour disparités régionales
Chapitre 13-0.00 Formation professionnelle
Chapitre 14-0.00 Dispositions générales
Annexes 1 à 16
Annexe 1 Liste et description des champs d'enseignement
Annexe 2 Entrée progressive au préscolaire
Annexe 3 Contrat d'engagement de l'enseignante ou l'enseignant
Annexe 4 Enseignante ou enseignant-ressource
Annexe 5 Lettre d'entente relative à l'abolition de certaines primes
Annexe 6 Frais de déménagement
Annexe 7 Relocalisations successives
Annexe 8 Prêt de services d'une enseignante ou d'un enseignant à un organisme communautaire
Annexe 9 Allocation de replacement
Annexe 10 Renseignements concernant la stratégie d'intervention - « Agir autrement » et la mesure « École montréalaises et lutte à la pauvreté »
Annexe 11 Paramètres visant l'encadrement de l'intégration des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage dans les groupes ordinaires
Annexe 12 Adaptations au niveau de l'école
Annexe 13 Congé à traitement différé
Annexe 14 Règles d'évaluation prévues au manuel d'évaluation de la scolarité
Annexe 15 Sommes allouées en soutien aux élèves à risque et à l'intégration des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Annexe 16 Mesures particulières concernant les groupes à plus d'une année d'études
Annexes 17 à 29
Annexe 17 Calcul des années d'expérience
Annexe 18 Compensation pour dépassement des maxima d'élèves par groupe
Annexe 19 Élèves à risque et élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Annexe 20 Établissement du maximum d'élèves d'un groupe qui fait l'objet d'intégration des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Annexe 21 Établissement du maximum et de la moyenne d'élèves dans un groupe d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Annexe 22 Classe spécialisée et classe de cheminement particulier de formation
Annexe 23 Durée de présence des élèves au niveau primaire
Annexe 24 Concernant les petites écoles
Annexe 25 Entente portant sur la réussite scolaire
Annexe 26 Services éducatifs particuliers aux élèves vivant en milieu pluriethnique
Annexe 27 Extrait du règlement définissant ce qui constitue une fonction pédagogique ou éducative aux fins de la loi sur l'instruction publique (C. I-14, R.9) tel qu'il était en vigueur au 30 juin 1989
Annexe 28 Lettre d'entente relative à la création d'un comité de travail portant sur l'ajustement de l'indemnité complémentaire versée lors du congé de maternité
Annexe 29 Sommes dédiées à l'organisation des groupes d'élèves au secteur de l'éducation des adultes
Annexes 30 à 45
Annexe 30 Comité national de concertation
Annexe 31 Conditions et modalités relatives à la mise à la retraite de façon progressive
Annexe 32 Lettre d'entente portant sur le rôle du greffe des tribunaux d'arbitrage du secteur de l'éducation
Annexe 33 Ajout de ressources pour la prévention et l'intervention rapide
Annexe 34 Droits parentaux - Modifications
Annexe 35 Lettres d'entente relative aux responsabilités familiales
Annexe 36 Mise en oeuvre de la nouvelle structure salariale dans le cadre des relativités salariales
Annexe 37 Liste et description des spécialistes de la formation professionnelle
Annexe 38 Maintien d'un nombre de postes réguliers à l'éducation des adultes et à la formation professionnelle
Annexe 39 Octroi de 250 nouveaux contrats d'enseignantes ou d'enseignants à temps plein à l'éducatio des adultes et à la formation professionnelle
Annexe 40 Règles d'écriture relatives à l'utilisation du féminin et du masculin
Annexe 41 Comité national relatif à la tâche enseignante
Annexe 42 Ressources aux élèves à risque et aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
Annexe 43 Encadrement des stagiaires
Annexe 44 Conditions de travail applicables aux enseignantes et enseignants à temps partiel dans les établissements pénitentiaires
Annexe 45 Enseignante ou enseignant couvert par le chapitre 11-0.00 (Éducation des adultes) ou par le chapitre 13-0.00 (Formation professionnelle), admissible à un contrat à temps partiel et non-titulaire d'une autorisation d'enseigner
Annexes 46 à 53
Annexe 46 Liste des écoles situées en milieux défavorisés
Annexe 47 Lettre d'entente relative à un règlement des litiges liés à tout disposition permettant une bonification du paramètre général pour l'année 2013 calculé en fonction de la croissance du PIB nominal pour les années 2010, 2011 et 2012
Annexe 48 Mobilité volontaire pour certaines enseignantes et certains enseignants
Annexe 49 Enseigantes et enseignants en début de carrière
Annexe 50 Lettre d'intention relative au régime de retraite des employés du gouvernement et des organismes publics (RREGOP) et lettre d'entente relative à la création d'un comité de travail sur le RREGOP
Annexe 51 Qualité linguistique du texte de l'entente
Annexe 52 Sommes allouées en soutien aux enseignantes et enseignants pour le suivi des plans d'intervention
Annexe 53 Harmonisation de l'article 5-15.00 avec les articles 79.8 à 79.12 de la loi sur les normes du travail (RLRQ, Chapitre N-1.1)
Centre de services scolaire Au-Coeur-des-Vallées
Page titre et table des matières
Chapitre 2-0.00 Champ d'application et reconnaissance
Chapitre 3-0.00 Prérogatives syndicales
Chapitre 4-0.00 Modes, objets et mécanismes de participation des enseignantes et enseignants autres que les objets (leur mode), négociés et agréés à l'échelle nationale
Chapitre 5-0.00 Conditions d'emploi et avantages sociaux
Chapitre 6-0.00 Rémunération des enseignantes et enseignants
Chapitre 7-0.00 Perfectionnement
Chapitre 8-0.00 Tâche de l'enseignante ou l'enseignant et son aménagement
Chapitre 9-0.00 Règlement des griefs et modalités d'amendement à l'entente
Chapitre 10-0.00 Hygiène, santé et sécurité au travail
Chapitre 11-0.00 Secteur adultes (Chapitres 11 et 13)
Annexe A Formulaire de demande d'adhésion au syndicat
Annexe B Document DOC-INF
Annexe D Attestation des motifs s'absence
Annexe E Lettre d'entente relative aux assurances automobiles
Annexe F Lettre d'entente relative aux frais de déplacement
Annexe G Lettre d'entente relative à l'éducation des adultes
Annexe H Féminisation des textes
Complémentaire 1 Critère et procédure d'affectation et de mutation
Complémentaire 2 Frais de déplacement
Centre de services scolaire Des Draveurs
Page titre et table des matières
Chapitre 2-0.00 Champ d'application et reconnaissance
Chapitre 3-0.00 Prérogatives syndicales
Chapitre 4-0.00 Modes, objets et mécanismes de participation des enseignantes et enseignants autres que les objets négociés et agréés à l'échelle nationale
Chapitre 5-0.00 Conditions d'emploi et avantages sociaux
Chapitre 6-0.00 Rémunération des enseignantes et enseignants
Chapitre 7-0.00 Perfectionnement
Chapitre 8-0.00 Tâche de l'enseignante ou l'enseignant et son aménagement
Chapitre 9-0.00 Règlement des griefs et modalités d'amendement à l'entente
Chapitre 10-0.00 Santé et sécurité au travail
Chapitre 11-0.00 Dispositions relatives à l'engagement d'enseignants (général)
Chapitre 13-0.00 Dispositions relatives à l'engagement d'enseignants (professionnel)
Annexe I Formulaire de demande d'adhésion au syndicat
Annexe II Demande de changement volontaire
Signatures
Centre de services scolaire Des Portages-de-l'Outaouais
Page titre et table des matières
Chapitre 2-0.00 Champ d'application et reconnaissance
Chapitre 3-0.00 Prérogatives syndicales
Chapitre 4-0.00 Modes, objets et mécanismes de participation des enseignantes et enseignants autres que les objets (leur mode), négociés et agréés à l'échelle nationale
Chapitre 5-0.00 Conditions d'emploi et avantages sociaux
Chapitre 6-0.00 Rémunération des enseignantes et enseignants
Chapitre 7-0.00 Perfectionnement
Chapitre 8-0.00 Tâche de l'enseignante ou l'enseignant et son aménagement
Chapitre 9-0.00 Grief et arbitrage (Portant uniquement sur les matières de négociations locales)
Chapitre 10-0.00 Hygiène, santé et sécurité au travail et dispositions générales
Chapitre 11-0.00 Dispositions relatives à l'engagement d'enseignantes ou d'enseignants à taux horaire et à temps partiel
Chapitre 13-0.00 Dispositions relatives à l'engagement d'enseignantes ou d'enseignants à taux horaire et à temps partiel
Annexe A Document DOC-INF
Annexe B Demande d'adhésion au syndicat
Annexe C Bordereau d'appui - Remise des cotisations syndicales
Annexe D Féminisation des textes
Annexe E Lettre concernant la poursuite de la négociation locale (secteur éducation des adultes)
Annexe F Demande de changements volontaires
Complément Arrangement local relatif à l'encadrement des stagiaires