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09.03.2009

Annexes XVII à XXIX - Convention collective 2015 - 2020

Notre force, nos membres

Bienvenue

Syndicat de l'enseignement de l'Outaouais

Syn-Chronique

Annexe 17         Calcul des années d'expérience


Annexe 18         Compensation pour dépassement des maxima d'élèves par groupe


Annexe19          Élèves à risque et élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation                           ou d'apprentissage


Annexe 20         Établissement du maximum d'élèves d'un groupe qui fait l'objet d'intégration des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou                         d'apprentissage


Annexe 21         Établissement du maximum et de la moyenne d'élèves dans un                             groupe d'élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou                                   d'apprentissage


Annexe 22         Classe spécialisée et classe de cheminement particulier de formation


Annexe  23        Durée de présence des élèves au niveau primaire


Annexe 24         Concernant les petites écoles


Annexe 25         Entente portant sur la réussite scolaire


Annexe 26         Services éducatifs particuliers aux élèves vivant en milieu                          pluriethnique


Annexe 27         Extrait du règlement définissant ce qui constitue une fonction pédagogique ou éducative aux fins de la loi sur l'instruction                                    publique (C. I-14, R.9) tel qu'il était en vigueur au 30 juin 1989


Annexe 28         Lettre d'entente relative à la création d'un comité de travail portant              sur l'ajustement de l'indemnité complémentaire versée lors du congé               de maternité


Annexe 29         Sommes dédiées à l'organisation des groupes d'élèves au secteur de l'éducation des adultes